Mentions légales
I. Publication et hébergement
Le site « husse.fr » (ci-après le « Site ») est une publication de la société SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS, Société à responsabilité limitée au capital de 6097,96 euros, dont le siège social est situé Rue Marie Curie, 44119, GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES, immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 411 132 376.
Directeur de la publication : Madame Sonia BOISTEAU (acc@husse.fr)
Hébergeur : OVH, Société par actions simplifiée au capital de 10.174.560 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100, ROUBAIX, immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 424 761 419.
II. Propriété intellectuelle
Le Site constitue une œuvre dont la SARL CHIENS ET CHATS ALIMENTATION est l’auteur au sens des article L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que les médias (photos, audios, vidéos, etc.) présents sur le Site sont considérés comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée des médias est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
De manière générale, les données, programmes apparaissant sur le Site sont la propriété de la SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces données à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou de l’autre des éléments du Site ou des produits proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de la SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS.
III. Données personnelles
La SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS collecte des données à caractère personnel, notamment les noms, prénoms, date de naissance, adresse de messagerie électronique, numéro de téléphone et adresse IP .
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La SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.
Les données personnelles collectées par la SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS sur le Site sont traitées uniquement par les personnes habilitées à le faire au sein de l’entreprise.
Les données personnelles sont stockées sur des serveurs d’hébergement exclusivement situés dans l’Union européenne et la SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS s’engage à ne pas transférer les données personnelles des internautes à des hébergeurs dans un pays tiers.
La SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS s’engage à conserver les données personnelles, sauf obligation légale ou règlementaire contraire, pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative de la SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS ou de l’internaute.
A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice des droits par les internautes, la SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS s’engage à détruire toute copie qu’il détiendrait des données personnelles des internautes.
La SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS accorde la plus haute importance à la sécurité des données personnelles. La SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.
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La SARL ALIMENTATIONS CHIENS ET CHATS garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.
IV. Mentions relatives à l’utilisation de cookies
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VI. Responsabilité
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VII. Bloctel
Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/index.php/inscription.php
